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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAYON D'OR
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Le bon goût du Miel des Pyrénées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le bon goût du Miel des Pyrénées
RAYON D'OR Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3305375
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/07/2014
Le bon goût du Miel des Pyrénées de RAYON D\'OR

Présentation de la marque Le bon goût du Miel des Pyrénées

Déposée le 27 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAYON D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Le bon goût du Miel des Pyrénées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAYON D'OR domicilié(e) Chemin de Régleilles, Zone Artisanale La Tuilerie,66130 ILLE SUR TET - 66130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 073 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L. François DUVAL & ASSOCIES Société d'Avocats au capital de 200000 euros domicilié(e) “ Le Belvédère ”,47510 FOULAYRONNES - 47510 - France.

La marque Le bon goût du Miel des Pyrénées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305375.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bon goût du Miel des Pyrénées est expirée depuis le 27 juillet 2014.

RAYON D'OR a également déposé les autres marques suivantes : L'ABEILLE CATALANE , RAYON D OR , Rayon d'OR , LES APICULTEURS DU MONDE , RAYON D'OR , le rucher catalan


RAYON D'OR Société A Responsabilité Limitée - Chemin de Régleilles, Zone Artisanale La Tuilerie,66130 ILLE SUR TET - 66130 - France - SIREN 448073924


S.E.L.A.R.L. François DUVAL & ASSOCIES Société d'Avocats au capital de 200000 euros - “ Le Belvédère ”,47510 FOULAYRONNES - 47510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Confitures au miel, pollen de fleurs destiné à l'alimentation humaine, champignons secs. Miel et tous ses produits dérivés, à savoir bonbons, sucettes et autres confiserie au miel, pain d'épice au miel, desserts aux fruits secs et au miel. Gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical). Hydromel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.